Marque enregistrée - Marque en vigueur

IMAGIN'ABLE
M. Thomas Busuttil

Numéro de dépôt :
4312482
Date de dépôt :
06/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2026
IMAGIN\'ABLE de Thomas Busuttil

Présentation de la marque IMAGIN'ABLE

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2016 par monsieur Thomas Busuttil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMAGIN'ABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Thomas Busuttil domicilié(e) 119 avenue du Maréchal Foch - 92210 - Saint Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMAGINABLE, M. Thomas Busuttil domicilié(e) 119 AVENUE du Maréchal Foch - 92210 - SAINT-CLOUD - France.

La marque IMAGIN'ABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMAGIN'ABLE arrivera à expiration en date du 6 novembre 2026.

Thomas Busuttil a également déposé les autres marques suivantes : IMAGIN/ABLE


M. Thomas Busuttil - 119 avenue du Maréchal Foch - 92210 - Saint Cloud - France


IMAGINABLE, M. Thomas Busuttil - 119 AVENUE du Maréchal Foch - 92210 - SAINT-CLOUD - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

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